Documenthèque FSE
Documents de référence
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La maquette financière du programme opérationnel FSE 2007-2013 en Poitou-Charentes |
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Le guide de gestion (Organisation régionale et système de gestion) |
L'égalité des chances hommes-femmes dans les projets
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FSE_Integration_egalite_des_chances.pdf Intégrer l'égalité des chances hommes-femmes dans votre projet |
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FSE_Evaluation_egalite_des_chances.pdf 18 questions pour évaluer la prise en compte de l'égalité des chances hommes-femmes dans votre projet |
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FSE_Grille_instructeur_Evaluation_egalite_des_chances.pdf La grille de l'instructeur pour l'évaluation de l'égalité des chances hommes-femmes dans un projet |
Appel à projets 2008
Un appel à projets pour l’octroi d’une subvention globale au titre de la mesure "renforcer l’accès aux financements européens des petits porteurs de projets associatifs" a été lancé en région en 2008, dans le cadre des programmes opérationnels.
Dans cet appel, le soutien du FSE concerne plus particulièrement :
- des créations d’activités dans le domaine de l’Economie Sociale et Solidaire ;
- des initiatives de maillage des territoires ;
- des activités de valorisation de métiers patrimoniaux / valorisation économique d’un territoire ;
- des actions en faveur de la lutte contre les différentes formes de discrimination ;
- des actions d’insertion socio-professionnelle innovantes ou expérimentales ;
Les projets retenus avaient pour mot d'ordre d'expliciter précisément l’impact attendu sur les territoires en terme de développement économique ou d’emploi.
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à cet appel à projets.
(Y étaient également intégré les 3 documents sur l'intégration de l'égalité des chances hommes-femmes dans les projets présentés plus haut).
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CC_projets_associatifs_2007-2013.pdf Le cahier des charges pour l'octroi d'une subvention globale FSE - "En faveur des Initiatives locales : renforcer l'accès aux financements européens des petits porteurs de projets associatifs" |
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Annexe3_Principes_gestion_subvention_globale.doc ANNEXE 3 - Principes de gestion d'une subvention globale |
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Annexe4a_dossier_demande_subvention.doc ANNEXE 4a - Dossier de demande de subvention globale |
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Annexe4b_indicateurs_plan_financement.pdf ANNEXE 4b - Indicateurs et plan de financement |
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ANNEXE 4b - Tableau Excel des indicateurs et plan de financement |
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Annexe5_organisme_intermediaire.doc ANNEXE 5 - Descriptif du système de gestion et de contrôle d'un organisme intermédiaire, gestionnaire d'une subvention globale FSE |
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Annexe6_Convention_de_Subvention_globale_type.doc ANNEXE 6 - Convention de subvention globale type |
